Présentation du Conseil d’Ecole

Présentation du Conseil d’Ecole

Composition :

Le conseil d’école est présidé par le directeur d’école. D’après les textes, il est composé de :

- Membres avec voix délibérative : le directeur d’école, 15 enseignants (minimum un par niveau), 15 représentants des parents d’élèves (minimum un par niveau), un des enseignants spécialisés

- Membres avec voix consultative : le chef d’établissement, le directeur administratif et financier, l’inspecteur de l’éducation nationale en résidence

- Eventuellement de représentants d’autres personnels ou toute personne invitée par le directeur d’école jugée utile selon l’ordre du jour

=> La direction et l’association de parents d’élèves ont convenu d’un mutuel accord de conserver le ratio d’un enseignant par niveau et un représentant des parents d’élèves par niveau, soit 8 enseignants et 8 représentants de parents d’élèves pour cette année.

Fonctionnement :

Le conseil d’école est constitué pour une année. Il  se réunit en séance ordinaire sur un ordre du jour précis au moins une fois par trimestre et nécessairement avant le conseil d’établissement, et avant tout conseil d’établissement extraordinaire si l’ordre du jour le justifie.

Il peut également être réuni en séance extraordinaire à la demande du directeur de l’école ou de la moitié de ses membres ayant voix délibérative.

L’ordre du jour et les documents préparatoires sont adressés aux membres du conseil au moins 10 jours francs avant la date de la réunion. Ce délai peut être réduit à 3 jours en cas d’urgence.

Rôle :

Le conseil d’école adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école.

Ce conseil est obligatoirement consulté pour avis sur toutes les questions ayant trait au fonctionnement et à la vie de l’école, notamment sur :

  • Les structures pédagogiques ;
  • L’organisation du temps et du calendrier scolaires ;
  • Le projet d’école ou le projet d’établissement dans sa partie 1er degré sur proposition du conseil des maîtres ;
  • Les actions particulières permettant d’assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l’école et une bonne adaptation à son environnement ;
  • Les conditions de scolarisation des enfants handicapés en prenant en compte les contraintes locales ;
  • Les projets et l’organisation des classes de découverte ;
  • Les questions relatives à l’hygiène, à la santé et à la sécurité des élèves dans le cadre scolaire et périscolaire ;
  • Les principes de choix des matériels et outils pédagogiques ;
  • Les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire.

publié le 20 novembre 2013